1 |
Droit de gardeMontant des frais que prélève un intermédiaire financier pour la tenue des comptes titres.
|
2 |
Droit de gardeFrais imputés par les institutions financières et sociétés de bourse pour les titres qui leur sont remis en dépôt. Le droit de garde est calculé sur la [..]
|
3 |
Droit de gardeRémunération négociable payée par le détenteur d'un compte-titres à l'intermédiaire financier pour la gestion ou la tenue de son compte.
|
4 |
Droit de gardeC'est le montant des frais que prélève un intermédiaire financier pour la tenue des comptes titres.
|
5 |
Droit de gardeRémunération perçue par l’intermédiaire financier pour assurer la garde et le service des titres inscrits en compte. Chez BNP Paribas, ils sont perçus annuellement et d’avance. Ils demeurent acquis pour toute année commencée ; les titres déposés en cours d’année [..]
|
6 |
Droit de gardeDroit prélevé annuellement par une banque pour la garde et l'administration des titres en dépôt.
|
7 |
Droit de gardeLe parent qui obtient le droit de garde héberge l’enfant chez lui.
|
8 |
Droit de gardeFrais liés au dépôt de valeurs mobilières dans une banque. Ils rémunèrent cette dernière pour les services quelle assure : conservation et opérations sur titres, versement des dividendes sur les comptes
Les OPCVM de Société Générale Gestion ny sont pas soumis lorsquils sont souscrits à la Société Générale. haut de page
|
9 |
Droit de gardeLe droit de garde ne se limite pas à décider de la résidence de l’enfant. Ce droit détermine qui peut prendre des décisions importantes eu égard la vie de l’enfant (éducation, religion, soins médicaux …). Le droit de garde est généralement exercé conjointement par les deux parents.
|
10 |
Droit de gardeMontant des frais perçus par votre intermédiaire financier en contrepartie de la conservation de vos titres dans ses livres de comptes.
|
11 |
Droit de gardeRémunération perçue par un intermédiaire financier (agent de change, banque) pour assurer la garde et le service des titres (paiement des coupons ou des dividendes, suivi des opérations sur titres..) qu'il détient pour le compte de ses clients. Avec le Vernimmen.net
|
12 |
Droit de gardeFrais facturés par le fonds de placement pour le dépôt de la prime d'épargne.
|
<< Droit acquis | Droit de rétention >> |